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Usage général

  1. Vous devez respecter la législation en vigueur sur ce forum.
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  3. Vous ne devez pas utiliser ce forum pour collecter des données personnelles d’autrui.
  4. Vous ne devez pas utiliser d’outil automatique sur ce forum, particulièment des ‹ web-crawler › ou tout outil de ce type.
  5. Tout lien hypertexte sera surveillé. Si vous renvoyez vers des sites ne se conformant pas aux présentes conditions, et particulièrement ne respectant pas la réglementation en vigueur ou vers des sites pour adultes, vos messages seront supprimés sans avertissements.

Règles sur le contenu

  1. Vous devez être poli et respectueux de vos interlocuteurs. Tout message avec des insultes, du harcèlement ou toute chose analogue sera supprimé, ainsi que le compte de son auteur.

  2. Vous ne devez pas publier du contenu protégé par le droit d’auteur.

  3. Vous ne devez pas publier de coordonnées personnelles, de vous-même ou d’autrui (en particulier adresse, n° de téléphone…).

  4. Vous ne devez pas vous servir de ce forum pour dévoiler des informations confidentielles, que ce soit sur une personne physique ou une personne morale.

Votre compte

L’utilisation du Forum est subordonnée à une inscription.

Pour créer un compte, l’Utilisateur doit choisir un pseudo et remplir un formulaire d’inscription en fournissant son adresse email et en choisissant un mot de passe.

L’Utilisateur s’engage dans ce cadre à :

  • fournir des informations correctes et à les mettre à jour en tant que de besoin ;
  • ne pas usurper, en tout ou partie, l’identité, le titre ou la qualité d’un tiers ;
  • respecter la gestion des accès et en particulier ne pas masquer sa véritable identité en se connectant sous les paramètres d’un autre Utilisateur ;
  • avertir l’Exploitant de tous les dysfonctionnements logiques et techniques qu’il pourrait constater et toutes les anomalies qu’il pourrait découvrir telles les intrusions non autorisées au sein de son compte.

Les pseudo et mot de passe (« Identifiants ») sont personnels et confidentiels. Chaque Utilisateur est responsable de l’utilisation de ses Identifiants qu’il s’engage à conserver secrets et à ne pas divulguer sous quelque forme que ce soit à un tiers. En cas de perte, de vol ou de toute autre utilisation frauduleuse de ses Identifiants, l’Utilisateur devra immédiatement en informer l’Exploitant à l’adresse suivante : site@et-demain.fr.

L’Utilisateur est en droit de résilier son droit d’utiliser et participer au Forum en clôturant son compte.
L’accès de l’Utilisateur à tout Contenu peut alors prendre fin, mais le Contenu de l’Utilisateur peut demeurer librement accessible au sein du Forum aussi longtemps que le Forum reste actif.
L’Exploitant n’a aucune obligation d’informer l’Utilisateur d’une telle suppression ou de lui renvoyer son Contenu.

Vous pouvez clore votre compte à tout moment et demander la suppression de vos informations en nous adressant un courriel à site@et-demain.fr.

Si vous constater que votre compte a été usurpé. Nous vous remercions de nous prévenir dans les meilleurs délais.

Accès au Forum et suspension

L’Exploitant s’engage à faire son possible pour assurer un accès et fonctionnement du Forum sans interruption. L’Exploitant ne saurait cependant voir sa responsabilité engagée en cas d’indisponibilité du Forum, en particulier en cas de maintenance ou de la survenance d’événements extérieurs à sa volonté et hors de son contrôle (« Force Majeure »), pas plus que lors de perturbations et de pannes occasionnelles susceptibles d’occasionner des pertes éventuelles.

L’Exploitant se réserve le droit de suspendre l’accès de l’Utilisateur au Forum :

  • En cas de perte ou vol des Identifiants de l’Utilisateur ;
  • En cas de suspicion de fraude de la part de l’Utilisateur ou de violation des CGU ;
  • En cas d’opérations de maintenance ;
  • Pour tout autre motif au libre choix de l’exploitation, telle la cessation en tout ou partie de l’exploitation du Forum.

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Le Forum permet aux Utilisateurs de communiquer les uns avec les autres et de partager ou de stocker différents contenus, qu’ils soient de nature textuelle, graphique, sonore ou visuel (« Contenu »).

Le Contenu diffusé est réservé à une utilisation privée et non commerciale.

L’Exploitant ne revendique pas la propriété du Contenu publié par les Utilisateurs ou fourni d’une autre manière sur le Forum.

L’Utilisateur est responsable du Contenu publié par ses soins. Il garantit disposer des droits nécessaires sur le Contenu pour en assurer la mise en ligne et que son utilisation n’enfreint aucune loi. L’Utilisateur est ainsi seul responsable des conséquences qui découlent du Contenu publié, que ce soit vis-à-vis des autres Utilisateurs ou de tiers, et s’engage à indemniser l’Exploitant de tout dommage qui pourrait résulter pour ce dernier de la mise en ligne du Contenu.

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  • Utiliser le Forum à des fins illégales ;
  • Porter atteinte à la sécurité ou à l’intégrité d’un Etat ou d’un territoire, quel qu’il soit ;
  • Inciter à commettre un crime, un délit ou un acte terroriste ;
  • Envoyer des courriers indésirables et d’utiliser leur compte pour aider d’autres personnes à envoyer des courriers indésirables ;
  • Mettre en ligne des images inappropriées ;
  • Mettre en ligne un Contenu trompeur ou mensonger ;
  • Avoir un comportement nuisible au bon fonctionnement du Forum (tels la diffusion de virus, le harcèlement, propos diffamatoires, propos pédophiles, les discours haineux et les appels à la violence contre les tiers) ;
  • Violer les droits de tiers (notamment de propriété intellectuelle et de la personnalité) ;
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  • Données du compte Utilisateur, soit les données que l’Utilisateur communique lors de son inscription (adresse email) ;
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Contact

Vous pouvez nous contacter pour toute question à site@et-demain.fr.

Changements

Ces Conditions Générales ont été actualisées au 17 mai 2020. Celles-ci peuvent être actualisées par la suite.